Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVIBENNE
Société Anonyme C.D.S. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1636011
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque SERVIBENNE

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) C.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SERVIBENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.D.S domicilié(e) Lieudit "Borde Blanche", 31120 ROQUES-SUR-GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAULIAC - France.

La marque SERVIBENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVIBENNE est expirée depuis le 18 décembre 2000.

C.D.S a également déposé les autres marques suivantes : ACCORDIM


Société Anonyme C.D.S. (société anonyme) - Lieudit "Borde Blanche", 31120 ROQUES-SUR-GARONNE - France


CHAULIAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Constructions et réparations.Transport et entrepôt. Traitement de matériaux

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.