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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.S. Communication
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NO-BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO-BOX
C.D.S. Communication S.A.R.L

Numéro de dépôt :
95584327
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque NO-BOX

Déposée le 8 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.S. Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.S. Communication domicilié(e) 22, rue Proudhon, 93210 La Plaine ST Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 758 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René LAMBALLE Société C.D.S. Communication - France.

La marque NO-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO-BOX est expirée depuis le 8 août 2005.

C.D.S. Communication a également déposé les autres marques suivantes : PEG-BOX


C.D.S. Communication S.A.R.L - 22, rue Proudhon, 93210 La Plaine ST Denis - France - SIREN 350758033


Monsieur René LAMBALLE Société C.D.S. Communication - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Présentoir en carton