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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.D.R.-RAISON
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BREIZ YVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZ YVY
C.D.R.-RAISON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1488066
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1998
BREIZ YVY de C.D.R.-RAISON

Présentation de la marque BREIZ YVY

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) C.D.R.-RAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREIZ YVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.D.R.-RAISON domicilié(e) 102, avenue Henri Barbusse, COLOMBES (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BREIZ YVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZ YVY est expirée depuis le 12 juillet 1998.


C.D.R.-RAISON, société anonyme - 102, avenue Henri Barbusse, COLOMBES (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235959 - Publication au BOPI 1997-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235958 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53790 - Publication au BOPI 1991-03-01

Cidre.