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Marques déposées par la société C. D. P. V. Société Nationale Mutualiste des Chirurgiens-Dentistes
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AMPLI ASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMPLI ASSUR
C. D. P. V. Société Nationale Mutualiste des Chirurgiens-Dentistes, Pharmaciens, Vétérinaires et Membres des Professions non Salariées, MUTUELLE régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
1684500
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1997
AMPLI ASSUR de C. D. P. V. Société Nationale Mutualiste des Chirurgiens-Dentistes

Présentation de la marque AMPLI ASSUR

Déposée le 24 novembre 1987 par la société C. D. P. V. Société Nationale Mutualiste des Chirurgiens-Dentistes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMPLI ASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C. D. P. V. Société Nationale Mutualiste des Chirurgiens-Dentistes domicilié(e) 27, boulevard Berthier, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques DIGNON, Président - France.

La marque AMPLI ASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPLI ASSUR est expirée depuis le 24 novembre 1997.


C. D. P. V. Société Nationale Mutualiste des Chirurgiens-Dentistes, Pharmaciens, Vétérinaires et Membres des Professions non Salariées, MUTUELLE régie par le Code de la Mutualité - 27, boulevard Berthier, 75017 PARIS - France


Monsieur Jacques DIGNON, Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Assurances personnelles, professionnelles, familiales et couverture sociale pour travailleurs non salariés et professions libérales