Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR DES MIRACLES
C D M (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93467286
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2003

Présentation de la marque LA COUR DES MIRACLES

Déposée le 4 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C D M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUR DES MIRACLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C D M domicilié(e) 38, chemin de Moulis, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 300 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL C D M - France.

La marque LA COUR DES MIRACLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DES MIRACLES est expirée depuis le 4 mai 2003.

C D M a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CHOISY , ORAMA , Assistant de caisse


C D M (S.A.R.L.) - 38, chemin de Moulis, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 390300960


SARL C D M - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Production, édition, enregistrement, reproduction, diffusion et exploitation de toutes oeuvres artistiques, musicales et culturelles, par tous procédés et sur tous supports matériels permettant de communiquer ces oeuvres au public. supports matériels (disques, ) tous matériels audiovisuel. Etude et conseil en matière d'agencement de studios d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.