Déposée le 17 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C D M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IMPERIAL CHOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C D M domicilié(e) 32 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 270 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque IMPERIAL CHOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C D M, Société à responsabilité limitée - 32 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France - SIREN 442270062
TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 28 octobre 2013 - Retrait partiel n°611613 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Viande (à l'exception de volaille), poisson, gibier ; crustacés non vivants ; extraits de viande (à l'exception de volaille) ; charcuterie (à l'exception des produits à base de volaille) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; lait de soja (succédanés de lait) ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon (à l'exception des produits à base de volaille) ; mets à base de poisson et de viande (à l'exception de volaille) ; saucisses (à l'exception des produits à base de volaille), saucissons (à l'exception des produits à base de volaille) ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités, à l'exception de volaille.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales ; farine de soja ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces, chutneys, gingembre, curry, pâte de fève de soja ; sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de thé, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; tartes et tourtes ; sushis ; sandwiches ; vermicelles ; rouleaux de printemps ; nouilles ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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