Déposée le 3 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.J.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « MOUNTAIN'CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.J.M domicilié(e) 64 ALLÉE DES CERISIERS, Z.I. DES ILES D'ARVE,74300 THYEZ - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 858 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GNUVA CLAUDE C.D.J.M. SARL domicilié(e) 64, ALLÉE DES CERISIERS, Z.I. DES ILES D'ARVE,74300 THYEZ - 74300 - France.
La marque MOUNTAIN'CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUNTAIN'CAD est expirée depuis le 3 septembre 2014.
C.D.J.M. SARL - 64 ALLÉE DES CERISIERS, Z.I. DES ILES D'ARVE,74300 THYEZ - 74300 - France - SIREN 449858993
M. GNUVA CLAUDE C.D.J.M. SARL - 64, ALLÉE DES CERISIERS, Z.I. DES ILES D'ARVE,74300 THYEZ - 74300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Chariot de golf électrique. Véhicule électrique ; chariot de golf électrique ou non. Sac (avec ou sans roulettes électrique ou non) pour crosses de golf.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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