Présentation de la marque EDEN IRRIGATION ARROSAGE
Déposée le 28 janvier 1999 par la société C.D.I.A. EDEN IRRIGATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDEN IRRIGATION ARROSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la société C.D.I.A. EDEN IRRIGATION domicilié(e) Quartier Battesti, R.N. 7 - Palette, 13100 LE THOLONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 624 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AOUIZERATE Yvon C.D.I.A. EDEN IRRIGATION - France.
La marque EDEN IRRIGATION ARROSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEN IRRIGATION ARROSAGE est expirée depuis le 28 janvier 2009.
C.D.I.A. EDEN IRRIGATION a également déposé les autres marques suivantes : GALCON
C.D.I.A. EDEN IRRIGATION - Quartier Battesti, R.N. 7 - Palette, 13100 LE THOLONET - France - SIREN 311624472
M. AOUIZERATE Yvon C.D.I.A. EDEN IRRIGATION - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480908 - Publication au BOPI 2008-09-10
Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481229 - Publication au BOPI 2008-09-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Tous les produits en matières plastiques et métalliques, servant à l'irrigation et à l'arrosage : - goutteurs - arroseurs - filtres - vannes - programmateurs - compteurs régulateurs - raccords et jonctions.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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