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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.F. CARELS DISTRIBUTION FRANCE
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C.D.F
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.D.F
C.D.F. CARELS DISTRIBUTION FRANCE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93470809
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque C.D.F

Déposée le 4 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.F. CARELS DISTRIBUTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.D.F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.F. CARELS DISTRIBUTION FRANCE domicilié(e) Z.I de Courtaboeuf, Avenue du Pacifique, B.P. 373,91959 LES ULIS CEDEX,FRANCE (dossier no 2243118) - 91959 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 824 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2243118) - 75008 - France.

La marque C.D.F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.D.F est expirée depuis le 4 juin 2013.


C.D.F. CARELS DISTRIBUTION FRANCE société à responsabilité limitée - Z.I de Courtaboeuf, Avenue du Pacifique, B.P. 373,91959 LES ULIS CEDEX,FRANCE (dossier no 2243118) - 91959 - France - SIREN 389824038


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2243118) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243118 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.