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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.E.Z.I. LES CHAMPS DE LA PIERRE 74540 ALBY SUR CHERAN
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CETEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CETEC
C.D.E. S.A.R.L. Z.I. LES CHAMPS DE LA PIERRE 74540 ALBY SUR CHERAN

Numéro de dépôt :
3637569
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2019
CETEC de C.D.E.Z.I. LES CHAMPS DE LA PIERRE 74540 ALBY SUR CHERAN

Présentation de la marque CETEC

Déposée par voie électronique le 18 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.E.Z.I. LES CHAMPS DE LA PIERRE 74540 ALBY SUR CHERAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CETEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.D.E.Z.I. LES CHAMPS DE LA PIERRE 74540 ALBY SUR CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 372 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.D.E. Z.I. LES CHAMPS DE LA PIERRE 74540 ALBY SUR CHERAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETEC est expirée depuis le 18 mars 2019.


C.D.E. S.A.R.L. Z.I. LES CHAMPS DE LA PIERRE 74540 ALBY SUR CHERAN - France - SIREN 350372512


C.D.E. Z.I. LES CHAMPS DE LA PIERRE 74540 ALBY SUR CHERAN - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.