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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C & D COMMUNICATION
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3615 HOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 HOME
C & D COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
93477142
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2003

Présentation de la marque 3615 HOME

Déposée le 19 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C & D COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C & D COMMUNICATION domicilié(e) 1389, route des Sauces, 06510 GATTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 461 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BELLIN - France.

La marque 3615 HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 HOME est expirée depuis le 19 juillet 2003.

C & D COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : INDICOM


C & D COMMUNICATION SARL - 1389, route des Sauces, 06510 GATTIERES - France - SIREN 343461398


Jean-Pierre BELLIN - France


Inscription le 4 mars 1994 - Transmission de propriété n°170001 - Publication au BOPI 1994-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

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