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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.D. CARPENTRAS-DONARIER
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S SOLVEIG
Marque expirée - Marque en non vigueur

S SOLVEIG
C.D. CARPENTRAS-DONARIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1542543
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
S SOLVEIG de C.D. CARPENTRAS-DONARIER

Présentation de la marque S SOLVEIG

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.D. CARPENTRAS-DONARIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SOLVEIG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.D. CARPENTRAS-DONARIER domicilié(e) Parc d'activités de Ragon 7, avenue Descartes - 44119 - TREILLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S SOLVEIG est expirée depuis le 21 juillet 2019.

C.D. CARPENTRAS-DONARIER a également déposé les autres marques suivantes : FACIL'NOTES , CUTTING MAT


C.D. CARPENTRAS-DONARIER, Société par Actions Simplifiée - Parc d'activités de Ragon 7, avenue Descartes - 44119 - TREILLIERES - France - SIREN 856800289


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2138852 - Publication au BOPI 1999-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 9 mars 2009 - Changement de nature juridique n°492485 - Publication au BOPI 2009-03-09

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409566 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08

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