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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.D. CARPENTRAS DONARIER
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FACIL'NOTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACIL'NOTES
C.D. CARPENTRAS DONARIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1594802
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010
FACIL\'NOTES de C.D. CARPENTRAS DONARIER

Présentation de la marque FACIL'NOTES

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) C.D. CARPENTRAS DONARIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACIL'NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.D. CARPENTRAS DONARIER domicilié(e) Parc d'Activités de Ragon, 7 Avenue Descartes, 44119 TREILLIERES (dossier no 2165784) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2165784) - France.

La marque FACIL'NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACIL'NOTES est expirée depuis le 30 mai 2010.

C.D. CARPENTRAS DONARIER a également déposé les autres marques suivantes : S SOLVEIG , CUTTING MAT


C.D. CARPENTRAS DONARIER (Société Anonyme) - Parc d'Activités de Ragon, 7 Avenue Descartes, 44119 TREILLIERES (dossier no 2165784) - France - SIREN 856800289


CABINET LOYER - (dossier no 2165784) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2165784 - Publication au BOPI 2000-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 16 février 2000 - Changement d'adresse n°295575 - Publication au BOPI 2000-02-16

Articles de papeterie, bloc notes, bloc notes à feuilles détachables comportant une partie autocollante