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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.D. CARPENTRAS DONARIER
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CUTTING MAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUTTING MAT
C.D. CARPENTRAS DONARIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1535246
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque CUTTING MAT

Déposée le 8 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) C.D. CARPENTRAS DONARIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUTTING MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.D. CARPENTRAS DONARIER domicilié(e) Parc d'Activité de RAGON, 7, Avenue DESCARTES, 44119 TREILLIERES (dossier no 2138851) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 289 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2138851) - France.

La marque CUTTING MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUTTING MAT est expirée depuis le 8 juin 2009.

C.D. CARPENTRAS DONARIER a également déposé les autres marques suivantes : FACIL'NOTES , S SOLVEIG


C.D. CARPENTRAS DONARIER (Société Anonyme) - Parc d'Activité de RAGON, 7, Avenue DESCARTES, 44119 TREILLIERES (dossier no 2138851) - France - SIREN 856800289


CABINET LOYER - (dossier no 2138851) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2138851 - Publication au BOPI 1999-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 9 mars 2009 - Changement de nature juridique n°492485 - Publication au BOPI 2009-03-09

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matière adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles);matériel d'instruction et ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés;sous-main; plaques de protection pour bureaux