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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.D.A
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BATOMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATOMATIC
C.D.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1449500
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/02/1998
BATOMATIC de C.D.A

Présentation de la marque BATOMATIC

Déposée le 9 février 1988 par la Société Anonyme (SA) C.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BATOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.D.A domicilié(e) La Hollande - La Voivre, 88470 SAINT MICHEL SUR MEURTHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque BATOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATOMATIC est expirée depuis le 9 février 1998.

C.D.A a également déposé les autres marques suivantes : CDA CENTRE DE DESSIN AUTOMATIQUE , GREEN'S


C.D.A., Société Anonyme - La Hollande - La Voivre, 88470 SAINT MICHEL SUR MEURTHE. - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Conteneur pour l'emballage et la distribution industrielle de batonnets pour la réalisation de batonnets ouatés.