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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.D.A.I.C
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STOCK - DISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCK - DISCOUNT
C.D.A.I.C. (SA)

Numéro de dépôt :
1600168
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2000

Présentation de la marque STOCK - DISCOUNT

Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) C.D.A.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOCK - DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.D.A.I.C domicilié(e) 29 Bd Gay Lussac, 13014 Marseille - France.

La marque STOCK - DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK - DISCOUNT est expirée depuis le 26 juin 2000.


C.D.A.I.C. (SA) - 29 Bd Gay Lussac, 13014 Marseille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Meubles, glaces.Couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales (non en matières textiles) Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.