Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTUGNAC
C. COLLOVRAY & J-L TERRIER

Numéro de dépôt :
4429270
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
ALTUGNAC de C. COLLOVRAY & J-L TERRIER

Présentation de la marque ALTUGNAC

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par C. COLLOVRAY & J-L TERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTUGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est C. COLLOVRAY & J-L TERRIER domicilié(e) 181 Route de Mâcon - 71960 - DAVAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ALTUGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTUGNAC arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

C. COLLOVRAY & J-L TERRIER a également déposé les autres marques suivantes : DEUX ROCHES , HERITAGE DE CALCAIRE


C. COLLOVRAY & J-L TERRIER - 181 Route de Mâcon - 71960 - DAVAYE - France


IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (à l'exception de leur transport) ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; agences d'import-export.