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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'CLOT
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C CLOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C CLOT
C'CLOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4227972
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2025
C CLOT de C\'CLOT

Présentation de la marque C CLOT

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'CLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C CLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C'CLOT domicilié(e) 200 rue des Terres Bourdin - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 237 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C CLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CLOT arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

C'CLOT a également déposé les autres marques suivantes : BAR'FENCES , C'CLÔT , POST'58 , EVOLUFAST


C'CLOT, Société par Actions Simplifiée - 200 rue des Terres Bourdin - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 491237046


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Barrières métalliques, éléments métalliques constitutifs de barrières, portails métalliques, éléments métalliques constitutifs de portails, plots métalliques de barrières et de portails ;

Clôtures électriques, dispositifs électriques, électroniques d'ouverture à distance de portails ; dispositifs électriques, électroniques de contrôles d'accès. Logiciels permettant la télécommande à distance et la surveillance à distance de clôtures, portails, barrières. Logiciels téléchargeables pour application sur téléphones mobiles destinés au contrôle à distance des accès, du contrôle et de l'ouverture de portails, portes ;

Clôtures non métalliques, portails non métalliques, barrières non métalliques ;

Services d'installation, de pose, d'entretien et de maintenance de clôtures, barrières, portails ;

Services de bureaux d'étude pour la création, la construction, l'installation et la pose de clôtures, barrières, portails, services de bureaux d'études dans le domaine des dispositifs d'ouverture à distance de clôtures, barrières, portails et de contrôle d'accès.