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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'CLOT
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C'CLÔT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'CLÔT
C'CLOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4227969
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2025
C\'CLÔT de C\'CLOT

Présentation de la marque C'CLÔT

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'CLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'CLÔT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C'CLOT domicilié(e) 200 rue des Terres Bourdin - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 237 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C'CLÔT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'CLÔT arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

C'CLOT a également déposé les autres marques suivantes : BAR'FENCES , C CLOT , POST'58 , EVOLUFAST


C'CLOT, Société par Actions Simplifiée - 200 rue des Terres Bourdin - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 491237046


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Barrières métalliques, éléments métalliques constitutifs de barrières, portails métalliques, éléments métalliques constitutifs de portails, plots métalliques de barrières et de portails ;

Clôtures électriques, dispositifs électriques, électroniques d'ouverture à distance de portails ; dispositifs électriques, électroniques de contrôles d'accès. Logiciels permettant la télécommande à distance et la surveillance à distance de clôtures, portails, barrières. Logiciels téléchargeables pour application sur téléphones mobiles destinés au contrôle à distance des accès, du contrôle et de l'ouverture de portails, portes ;

Clôtures non métalliques, portails non métalliques, barrières non métalliques ;

Services d'installation, de pose, d'entretien et de maintenance de clôtures, barrières, portails ;

Services de bureaux d'étude pour la création, la construction, l'installation et la pose de clôtures, barrières, portails, services de bureaux d'études dans le domaine des dispositifs d'ouverture à distance de clôtures, barrières, portails et de contrôle d'accès.