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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'CLOT
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BAR'FENCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAR'FENCES
C'CLOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4227968
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2025
BAR\'FENCES de C\'CLOT

Présentation de la marque BAR'FENCES

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'CLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAR'FENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C'CLOT domicilié(e) 200 rue des Terres Bourdin - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 237 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BAR'FENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAR'FENCES arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

C'CLOT a également déposé les autres marques suivantes : C'CLÔT , C CLOT , POST'58 , EVOLUFAST


C'CLOT, Société par Actions Simplifiée - 200 rue des Terres Bourdin - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 491237046


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Barrières métalliques, éléments métalliques constitutifs de barrières, portails métalliques, éléments métalliques constitutifs de portails, plots métalliques de barrières et de portails.