Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% CLEAN
C. CLEAN LTD
BELS Alain
TOMCZYK Christian

Numéro de dépôt :
98739140
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2008

Présentation de la marque 100% CLEAN

Déposée le 23 juin 1998 par C. CLEAN LTD, BELS Alain, TOMCZYK Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 100% CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Les déposants sont C. CLEAN LTD, domicilié(e) 4 Queen Street, ASHFORD TN 23 1 RG, Angleterre - Royaume-Uni, BELS Alain, domicilié(e) 58 Rue Nationale, 59800 LILLE - France, TOMCZYK Christian, domicilié(e) 4 Grand Rue, 59780 CAMPHIN EN PEVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BELS - France.

La marque 100% CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% CLEAN est expirée depuis le 23 juin 2008.


C. CLEAN LTD - 4 Queen Street, ASHFORD TN 23 1 RG, Angleterre - Royaume-Uni

BELS Alain - 58 Rue Nationale, 59800 LILLE - France

TOMCZYK Christian - 4 Grand Rue, 59780 CAMPHIN EN PEVELLE - France


Monsieur Alain BELS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 17 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338875 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°331819 - Publication au BOPI 2001-10-02

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

- balais - brosserie (poils pour) - serpillières - torchons (chiffons de nettoyage - peaux de daim pour le nettoyage - lavettes en viscose pour l'essuyage - housses de nettoyage pour balais à plateau - carrés en polyester et coton pour le nettoyage - gants de ménage - combinés lave-sols - tampons à récurer, à nettoyer - cireuses (appareils non électriques) - dépoussiérents (non électriques) - torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage - chiffons pour épousseter - frottoirs (brosses) - éponges de ménage - déchets de coton pour le nettoyage - instruments de nettoyage actionnés manuellement - ustensiles de ménage (non en métaux ferreux) - déchets de laine pour le nettoyage - peaux chamoisées pour le nettoyage - éponges de toilette - aérosol non à usage médical - pulvérisateur de parfum - ustensiles cosmétiques - embochoirs pour chaussures - cure dents - désodorisation à usage personnel - gommes à usage médical - lotions à usage pharmaceutique - sels odorants - produits pharmaceutiques pour les soins de la peau - remèdes contre la transpiration - produits pour les soins de la bouche à usage médical - désinfectants à usage hygiénique - solution pour verres de contact - désodorisants autres qu'à usage personnel - produits stérilisants pour le sol - produits pour la purification de l'air et le rafraîchissement - matières à astiquer - savons d'avivage - produits de blanchiement, lessives - produits pour faire briller - crèmes pour chaussures - cire à parquet, cire à polir - détachants - huiles de nettoyage - produits de dégraissage - savons désinfectants - liquides pour lave-glaces - lotions après-rasage - eaux de toilette - désodorisants à usage personnel - dentifrices - produits cosmétiques pour les soins de la peau - produits de toilette contre la transpiration - produits cosmétiques pour les soins de la peau - savons désodorisants - shampooings - préparations pour polir, nettoyer - pots pourris odorants - produits de parfumerie - préparations pour dégraisser.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.