Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C CEDILLE
C cédille, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3055282
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2020
C CEDILLE de C cédille

Présentation de la marque C CEDILLE

Déposée le 3 octobre 2000 par l'association loi 1901 C cédille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CEDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 C cédille domicilié(e) 33 rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 023 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Roustan domicilié(e) 114, route de Toulouse - 31410 - NOE - France.

La marque C CEDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C CEDILLE est expirée depuis le 3 octobre 2020.

C cédille a également déposé les autres marques suivantes : UNE HISTOIRE UN BIJOU


C cédille, Association loi 1901 - 33 rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 399023415


Jean-François Roustan - 114, route de Toulouse - 31410 - NOE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2456038 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25

Spectacles - divertissement - formation - activités culturelles production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'accessoires et décors pour le théâtre ; montage de bandes vidéos ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; reproduction d'enregistrements sonores, vidéos, informatiques ; production et diffusion de programmes pour la télévision ; production, réalisation et diffusion de programmes radiophoniques ; gestion de salle de spectacle ; agence de presse ; formation pour adultes et formation continue, production multimédia. Papier, carton, produits en ces matières papier, carton&, à savoir : produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; photographies ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; papier ; carton. Jeux - jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.