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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.CAPITAL
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Les marques sont vivantes, protégeons-les
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les marques sont vivantes, protégeons-les
C.CAPITAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3767768
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
Les marques sont vivantes, protégeons-les de C.CAPITAL

Présentation de la marque Les marques sont vivantes, protégeons-les

Déposée le 20 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les marques sont vivantes, protégeons-les » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.CAPITAL domicilié(e) 5 Passage Thiéré - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut Avocats domicilié(e) 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque Les marques sont vivantes, protégeons-les a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les marques sont vivantes, protégeons-les est expirée depuis le 20 septembre 2020.

C.CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : C'CAPITAL , Bonté divine! , C'CAPITAL , C ' CAPITAL Experts Financiers Associés


C.CAPITAL, Société par actions simplifiée - 5 Passage Thiéré - 75011 - PARIS - France


Sarrut Avocats - 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Produits imprimés en papier, à savoir : catalogues, posters, brochures, affiches, dépliants ; produits imprimés en papier ayant pour objet l'innovation, le design, l'architecture commerciale, les logotypes, les marques, les conditionnements, la publicité ou la promotion commerciale.

Services rendus par une agence de communication et de publicité ; services de publicité et de promotion commerciale sur tous supports, y compris les réseaux informatiques de type Internet ; organisation et gestion de salons et de d'événements publics à but commercial dans les domaines de l'innovation, du design, de l'architecture commerciale, des logotypes, des marques, des conditionnements, de la publicité et de la promotion commerciale ; publication et édition de tous documents à but promotionnel, commercial ou de publicité, à savoir tracts, prospectus, imprimés ; ; distribution de produits à but promotionnel, commercial ou de publicité, à savoir tracts, prospectus, imprimés ; gestion des affaires commerciales ; études de marchés et sondages ; location d'espaces publicitaires ; création (conception) de tous documents à but promotionnel, commercial ou de publicité, à savoir tracts, prospectus, imprimés.

Services rendus par une agence de design (stylisme) ; services d'architecture commerciale ; création pour le compte de tiers d'objets, de logotypes, de marques, de conditionnements à savoir services de dessinateur ou de stylisme (esthétique industrielle) et de sites destinés à être hébergés sur un réseau d'ordinateurs ; recherche et développement pour le compte de tiers en ce qui concerne de nouveaux produits ou services ; création d'objets graphiques, à savoir services de dessinateur ou de stylisme (esthétique industrielle) ; conception de nouveaux produits (création) pour le compte de tiers, à but promotionnel, commercial ou de publicité.