C ' CAPITAL Experts Financiers Associés
Présentation de la marque C ' CAPITAL Experts Financiers Associés
Déposée le 16 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'Capital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « C ' CAPITAL Experts Financiers Associés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C ' CAPITAL Experts Financiers Associés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245770.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C ' CAPITAL Experts Financiers Associés est expirée depuis le 16 septembre 2023.
C'Capital a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2013 n°2538847 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10