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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C. CAPITAL
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Bonté divine!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonté divine!
C. CAPITAL, SAS

Numéro de dépôt :
4054502
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2023
Bonté divine! de C. CAPITAL

Présentation de la marque Bonté divine!

Déposée le 13 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C. CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bonté divine! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C. CAPITAL domicilié(e) 10 rue du Caire - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 520 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAGON ROUGE, M. BROCHEC Alain domicilié(e) 32 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France.

La marque Bonté divine! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonté divine! est expirée depuis le 13 décembre 2023.

C. CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : C'CAPITAL , Les marques sont vivantes, protégeons-les , C'CAPITAL , C ' CAPITAL Experts Financiers Associés


C. CAPITAL, SAS - 10 rue du Caire - 75002 - PARIS - France - SIREN 420520090


DRAGON ROUGE, M. BROCHEC Alain - 32 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624545 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).