Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORGAN - MORGAN DE TOI
C.C.V. BEAUMANOIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3043652
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030
MORGAN - MORGAN DE TOI de C.C.V. BEAUMANOIR

Présentation de la marque MORGAN - MORGAN DE TOI

Déposée le 27 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGAN - MORGAN DE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin - Zac de la Moinerie, 35400 Saint-Malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry, 75008 Paris - France.

La marque MORGAN - MORGAN DE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORGAN - MORGAN DE TOI arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

C.C.V. BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes : SILICON B CONNECTED COMMERCE ECOSYSTEM , L'APPARTEMENT MORGAN , My Vib's , Fashion starts with you , La Tribu Le journal du groupe Beaumanoir , MORGAN DE TOI , CLUBBING , M O R G A N D E T O I , OOMI , MORGAN DE TOI


C.C.V. BEAUMANOIR, Société Anonyme - 10 Impasse du Grand Jardin - Zac de la Moinerie, 35400 Saint-Malo - France - SIREN 391164092


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry, 75008 Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Inscription le 10 août 2006 - Concession de licence n°438770 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 26 octobre 2000 - Concession de licence n°310460 - Publication au BOPI 2000-10-26

Inscription le 17 février 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°491105 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 26 juin 2006 - Concession de licence n°435981 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 5 février 2009 - Acte modifiant le droit attaché une marque n°490317 - Publication au BOPI 2009-02-05

Inscription le 9 septembre 2002 - Concession de licence n°353175 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 19 août 2002 - Concession de licence n°351599 - Publication au BOPI 2002-08-19

Inscription le 12 février 2003 - Concession de licence n°365577 - Publication au BOPI 2003-02-12

Inscription le 3 février 2004 - Concession de licence n°386128 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 7 avril 2004 - Concession de licence n°390240 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 19 août 2002 - Concession de licence n°351598 - Publication au BOPI 2002-08-19

Inscription le 9 avril 2002 - Concession de licence n°344938 - Publication au BOPI 2002-04-09

Inscription le 14 novembre 2000 - Concession de licence n°311478 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 9 avril 2001 - Concession de licence n°320179 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 2 octobre 2001 - Concession de licence n°331848 - Publication au BOPI 2001-10-02

Inscription le 15 janvier 2002 - Concession de licence n°338819 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 26 juin 2006 - Concession de licence n°435980 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 7 avril 2004 - Concession de licence n°390241 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 6 février 2006 - Concession de licence n°427793 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 12 janvier 2005 - Gage constitué n°406394 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 9 janvier 2006 - Concession de licence n°425723 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 11 octobre 2005 - Concession de licence n°419995 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 8 février 2005 - Concession de licence n°407476 - Publication au BOPI 2005-02-08

Inscription le 14 février 2005 - Concession de licence n°407636 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 9 janvier 2006 - Concession de licence n°425724 - Publication au BOPI 2006-01-09

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Inscription le 8 février 2010 - Gage constitué n°515449 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444501 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 4 décembre 2014 - Gage radié n°637369 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2020 n°2754885 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20

Huiles et laits à usage cosmétique, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels de bains non à usage médical, savons à barbe, masques de beauté, produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres, produits de démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, vernis à ongles, produits de rasage;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; articles de lunetterie, lunettes et étuis à lunettes, verres de contacts et étuis pour ces produits, jumelles, longues-vues, loupes;

Joaillerie, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers, bracelets, boucles d'oreilles, chaînes ; statues et statuettes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils ; objets d'art en métaux précieux;

Affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures et instruments pour le dessin, gravures, eaux-fortes, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton, fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peintures, perforateurs de bureau, planches à dessins, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, cartes à jouer, publications, timbres-postes, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de voiture;

Parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, malles, valises, mallettes pour documents, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette, porte-agendas, porte-papiers de voiture, étuis pour clés, parasols, cannes;

Objets d'art en porcelaine, en verre, en terre cuite, blaireaux, porte-blaireaux, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles, peignes, étuis pour peignes, ustensiles cosmétiques, flacons non en métaux précieux, brûle-parfums, vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, nécessaires pour pique-nique, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, vases non en précieux;

Tissus, à l'exception des tissus chirurgicaux, d'amiante, d'isolation et métalliques ; tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain, linge de table, notamment serviettes de table en matière textile, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade, linge de lit, notamment couvertures, couvre-lits, draps, édredons, taies d'oreillers, linge de maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux, tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons, mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile;

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie;

Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs de mode ; informations sur la mode.