Présentation de la marque MORGAN HOMME MORGAN DE TOI
Déposée le 28 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. Beaumanoir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORGAN HOMME MORGAN DE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.V. Beaumanoir domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin,
ZAC de la Moinerie,
35400 Saint-Malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie,
Mme ULMANN Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry,
75008 Paris - France.
La marque MORGAN HOMME MORGAN DE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.V. Beaumanoir, Société anonyme - 10 Impasse du Grand Jardin,
ZAC de la Moinerie,
35400 Saint-Malo - France - SIREN 391164092
Baker & McKenzie,
Mme ULMANN Virginie - 1 rue Paul Baudry,
75008 Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Inscription le 9 avril 2002 - Concession de licence n°344938 - Publication au BOPI 2002-04-09
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446133 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759204 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15
Huiles et laits à usage cosmétique, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels de bains non à usage médical, savons à barbe, masques de beauté, dentifrices, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, produits de rasage. Articles de lunetterie, lunettes et étuis à lunettes, verres de contact et étuis pour ces produits, jumelles, longues-vues, loupes. Joaillerie, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux de fantaisie, breioques, broches (bijouterie), colliers, bracelets, boucies d'oreilles, chaînes ; statues et statuettes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils ; objets d'art en métaux précieux. Affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures et instruments pour le dessin, gravures, eaux-fortes, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton, fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peintures, perforateurs de bureau, planches à dessins, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, cartes à jouer, publications, timbres-postes, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de voiture. Parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, malles, valises, mallettes pour documents, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette, porte-agendas, porte-papiers de voiture, étuis pour clés, parasols, cannes. Tissus, à l'exception des tissus chirurgicaux, d'amiante, d'isolation et métalliques ; tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain, linge de table, notamment serviettes de table en matière textile, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade, linge de lit, notamment couvertures, couvre-lits, draps, taies d'oreillers, linge de maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux, tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons, mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile Vêtements (habillement), édredons (couvre-pieds de duvet, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes, bretelles, cache-col, caleçons, capuchons, casquettes, robes de chambre, chandails, chapeaux, chasuble, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements), costumes, couvre-oreilles, culottes, cyclistes, écharpes, espadrilles, foulards, fourrures, gabardines, gilets, imperméables, linge de corps, maillots, manchons, manteaux, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, sandales, slips, sous-vêtements, tricots, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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