Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par C.C.V. Beaumanoir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MORGAN DE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est C.C.V. Beaumanoir domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin - 35400 - Saint-Malo - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Madame Virginie ULMANN domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France.
La marque MORGAN DE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; services de vente au détail et services de vente par Internet des produits suivants, à savoir huiles et laits à usage cosmétique, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels de bain non à usage médical, masques de beauté, produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, vernis à ongles, étuis pour téléphones, fourreaux, sacoches et sacs pour téléphones, cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial, cartes-cadeaux codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées, lunettes de vue, lunettes de soleil, verres pour lunettes de soleil, lunettes (optique), chaînettes de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers, bracelets, boucles d'oreilles, chaînes, horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils, porte-clés de fantaisie, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, boîtes en carton ou en papier, brochures, blocs à dessin, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures et instruments pour le dessin, gravures, eaux-fortes, papier d'emballage, carton d'emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, carnets, classeurs, dossiers, chemises, gommes, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, boîtes de peintures, sous-main, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, cartes à jouer, publications, timbres-postes, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial, cartes-cadeaux codées et/ou plastifiées non magnétiques prépayées, cartes de fidélité non magnétiques, cartes adhésives, adhésifs, vignettes autocollantes, vignettes autocollantes destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires, parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, malles, valises, mallettes pour documents, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provisions, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage (maroquinerie), trousses de voyage vides (maroquinerie), trousses de toilette vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-agendas, porte-papiers de voiture, étuis pour clés, parasols, cannes, porte-clés en cuir, housses de vêtements en cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs à chaussures pour le voyage, pochettes (maroquinerie), vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement), bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement), broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, ; facturation par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires, promotion et publicité (communication) par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque; services de gestion de comptes clients [gestion de comptes de ventes]; services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation d'informations commerciales; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise; Organisation et conduite de manifestations à des fins publicitaires.
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