MORGAN DE TOI
Présentation de la marque MORGAN DE TOI
Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. Beaumanoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGAN DE TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MORGAN DE TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MORGAN DE TOI arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.
C.C.V. Beaumanoir a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 1 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52078 - Publication au BOPI 1991-03-01
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177521 - Publication au BOPI 2000-07-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 29 décembre 2006 - Gage constitué n°446079 - Publication au BOPI 2006-12-29
Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07
Inscription le 18 octobre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°177734 - Publication au BOPI 1994-10-18
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358113 - Publication au BOPI 2002-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444506 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751817 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22