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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR
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MORGAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORGAN
C.C.V. BEAUMANOIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
93494458
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2023

Présentation de la marque MORGAN

Déposée le 30 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORGAN est expirée depuis le 30 novembre 2023.

C.C.V. BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes : SILICON B CONNECTED COMMERCE ECOSYSTEM , L'APPARTEMENT MORGAN , My Vib's , Fashion starts with you , La Tribu Le journal du groupe Beaumanoir , MORGAN DE TOI , CLUBBING , M O R G A N D E T O I , OOMI , MORGAN DE TOI


C.C.V. BEAUMANOIR, société anonyme - 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 391164092


Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 13 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173433 - Publication au BOPI 1994-06-13

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2003 n°2252532 - Publication au BOPI 2003-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381355 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 5 septembre 1996 - Concession de licence n°205759 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 16 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180469 - Publication au BOPI 1995-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358113 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Inscription le 8 février 2010 - Gage constitué n°515449 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2531684 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-10

Inscription le 4 décembre 2014 - Gage radié n°637369 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Tissus, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement) notamment gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain, linge de table, notamment serviettes de table en matière textile, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade, linge de lit, notamment couvertures, couvre-lits, draps, édredons, taies d'oreillers, linge de maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux, tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons, mouchoirs