Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORGAN
C.C.V. BEAUMANOIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
4049265
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
MORGAN de C.C.V. BEAUMANOIR

Présentation de la marque MORGAN

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGAN est expirée depuis le 22 novembre 2023.

C.C.V. BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes : SILICON B CONNECTED COMMERCE ECOSYSTEM , L'APPARTEMENT MORGAN , My Vib's , Fashion starts with you , La Tribu Le journal du groupe Beaumanoir , MORGAN DE TOI , CLUBBING , M O R G A N D E T O I , OOMI , MORGAN DE TOI


C.C.V. BEAUMANOIR, société anonyme - 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 391164092


Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Huiles et laits à usage cosmétique ; savons ; parfumerie ; cosmétiques ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels de bains à usage non médical ; savons à barbe ; masques de beauté ; produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel ; eaux de toilette ; vernis à ongles ; produits de rasage ou d'épilation, lingettes démaquillantes, crèmes solaires.

Téléphones mobiles et fixes, applications pour téléphones cellulaires ou mobiles ; étuis et accessoires pour téléphones, à savoir coques de protection, coques de façades amovibles, écouteurs, oreillettes, housses, casques, haut-parleurs, supports de fixation pour téléphones, nécessaires mains libres, batteries ; fourreaux, sacoches et sacs pour téléphones ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial ; cartes cadeau codées magnétiques prépayées ; cartes cadeau plastifiées prépayées ; cartes de fidélité magnétiques ; lunettes de vue ; lunettes de protection ; lunettes de soleil ; verres pour lunettes ; lunettes de ski ; lunettes de sport ; lunettes (optique) ; chaînettes de lunettes ; montures de lunettes ; vêtements et casques de protection contre les accidents ; étuis à lunettes ; verres de contact ; étuis pour verres de contact ; jumelles, longues-vues, loupes et leurs étuis ; casques audio et/ou vidéo ; clés USB, logiciels (programmes enregistrés) et progiciels de dessin, de retouche d'image et de simulation dans le domaine de la mode, ses accessoires et leur distribution, de la beauté et du stylisme, du maquillage ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils photographiques et appareils vidéo et leurs accessoires (étuis, cordons, bijoux de sacs).

Joaillerie, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d'oreilles, chaînes (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils ; porte-clés fantaisie ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux).

Affiches ; albums ; almanachs ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures, cahiers, calendriers, catalogues ; coffrets pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures et instruments pour le dessin ; gravures, eaux-fortes ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; enveloppes ; éphémérides ; feuilles de papeterie ; rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ; agrafes et agrafeuses ; aquarelles ; ardoises blanches et noires ; craies ; crayons d'ardoises ; tables arithmétiques ; buvards ; stylos à bille ; stylos plumes ; crayons de couleurs ; crayons à papier ; feutres ; pastels ; blocs à dessin ; cahiers ; carnets ; classeurs ; dossiers ; chemises ; compas ; règles à dessiner, règles pour les mathématiques ; équerres à dessin, équerres pour les mathématiques ; rapporteurs ; gommes ; liquides et crayons correcteurs ; taille-crayons et porte-crayons ; décalcomanies ; pinceaux ; trousses à dessin, trousses d'écolier ; encres ; godets pour la peinture ; protège-cahiers ; coupe-papier ; boîtes de peintures ; perforateurs de bureau ; planches à dessins ; punaises ; trombones ; signets ; sous-mains ; trousses à dessin ; images ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; papier ; périodiques ; photographies ; photogravures ; portraits ; cartes postales ; cartes à jouer ; publications ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de voiture ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes codées non magnétiques à usage commercial ; cartes plastifiées non magnétiques à usage commercial ; cartes cadeaux codées non magnétiques prépayées ; cartes cadeau plastifiées non magnétiques prépayées ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes adhésives ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, vignettes autocollantes ; vignettes autocollantes destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires.

Parapluies ; bourses ; coffres de voyage ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; gibecières ; malles ; valises ; mallettes pour documents ; porte-monnaie en métaux non précieux ; sacs de plage ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte chéquiers, sacs à provision ; sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir ; sacs à dos, à mains, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de voyage vides (maroquinerie) ; trousses de toilette vides ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-agendas ; porte-papiers de voiture ; étuis pour clés ; parasols ; cannes ; porte-clés en cuir ; housses de vêtements en cuir ; sacs housses pour vêtements pour le voyage, sacs à chaussures pour le voyage ; pochettes (maroquinerie), fouets, colliers et habits pour animaux.

Vêtements de jour comme de nuit, tout usage, toute matière ; articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bonneterie, ceintures (habillement) ; sous-vêtements ; foulards, cravates ; gants, chaussette et collants.

Services de vente au détail et services de vente par Internet des produits suivants : huiles et laits à usage cosmétique, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels de bains non à usage médical, savons à barbe, masques de beauté, produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres, produits de démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, vernis à ongles, produits de rasage, étuis pour téléphones, fourreaux, sacoches et sacs pour téléphones, cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial, cartes cadeau codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, verres pour lunettes de soleil, lunettes de ski, lunettes de sport, lunettes (optique), chaînettes de lunettes, montures de lunettes, casques de protection pour le sport, étuis à lunettes, verres de contact, étuis pour verres de contact, jumelles, longues-vues, loupes et leurs étuis, casques audio et/ou vidéo, bijouterie, bijoux en métaux précieux, bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers, bracelets, boucles d'oreilles, chaînes, statues et statuettes en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveils, porte-clés de fantaisie, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pierres précieuses, affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures et instruments pour le dessin, gravures, eaux-fortes, papier d'emballage, carton d'emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton, fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peintures, perforateurs de bureau, planches à dessins, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier, périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, cartes à jouer, publications, timbres-postes, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, porte-agendas et porte-papiers de voiture, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial, cartes cadeau codées et/ou plastifiées non magnétiques prépayées, cartes de fidélité non magnétiques, cartes adhésives, adhésifs, vignettes autocollantes, vignettes autocollantes destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires, parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, malles, valises, mallettes pour documents, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage (maroquinerie), trousses de voyage vides (maroquinerie), trousses de toilette vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-agendas, porte-papiers de voiture, étuis pour clés, parasols, cannes, porte-clés en cuir, housses de vêtements en cuir, sacs housses pour vêtements pour le voyage, sacs à chaussures pour le voyage, pochettes (maroquinerie), tissus, à l'exception des tissus chirurgicaux, d'amiante, d'isolation et métalliques, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain, draps et serviettes de plage, linge de table, notamment serviettes de table en matière textile, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade, linge de lit, notamment couvertures, couvre-lits, draps, édredons, taies d'oreillers, housses de couette, linge de maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux, tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons, mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus pour l'emballage, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement), produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, cycles, accessoires de cycles, à savoir béquilles de cycles, bandages pour cycles, cadres de cycles, chambres à air pour cycles, filets pour cycles, freins de cycles, guidons de cycles, indicateurs de direction pour cycles, jantes de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, porte-bagages pour cycles, boyaux pour cycles, chaînes de cycles, avertisseurs sonores pour cycles, roues de cycles, engrenages de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, housses de selle pour cycles, paniers spéciaux pour cycles, motocycles, accessoires de motocycles, à savoir béquilles de motocycles, bandages pour motocycles, cadres de motocycles, chambres à air pour motocycles, filets pour motocycles, freins de motocycles, guidons de motocycles, indicateurs de direction pour motocycles, jantes de motocycles, pompes de motocycles, rayons de motocycles, selles de motocycles, sonnettes de motocycles, porte-bagages pour motocycles, boyaux pour motocycles, chaînes de motocycles, avertisseurs sonores pour motocycles, roues de motocycles, engrenages de motocycles, manivelles de motocycles, moteurs de motocycles, moyeux de motocycles, pédales de motocycles, pneumatiques de motocycles, housses de selle pour motocycles, paniers spéciaux pour motocycles, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, tendeurs de rayons de roues, antivols pour véhicules, garde boue, charrettes, charrettes de golf, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, bicyclettes, tricycles, trottinettes (véhicules), sangles de transport de trottinette, housses de transport de trottinette, vélos à assistance électrique, vélos, vélomoteurs, cyclomoteurs, motocyclettes, articles de mercerie à l'exception des fils, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, broches (accessoires d'habillement), broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, dossards, épaulettes pour vêtements, plumes et plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, fermetures pour vêtements, rubans (passementerie), rubans (récompenses), viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; facturation par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires, promotion et publicité (communication) par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires ; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial ; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ; service de gestion de manifestations à savoir, organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité.