Déposée le 30 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. Beaumanoir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.V. Beaumanoir domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin,
ZAC de la Moinerie,
35400 Saint-Malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie,
Mme ULMANN Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry,
75008 Paris - France.
La marque MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.V. Beaumanoir, Société anonyme - 10 Impasse du Grand Jardin,
ZAC de la Moinerie,
35400 Saint-Malo - France - SIREN 391164092
Baker & McKenzie,
Mme ULMANN Virginie - 1 rue Paul Baudry,
75008 Paris - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358113 - Publication au BOPI 2002-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424568 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2020 n°2749757 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-03
Divertissement télévisé ou radiophonique, divertissement sur Internet, diffusion et production de films, de programmes et d'émissions radiophoniques, télévisés ou sur Internet, organisation de spectacles (imprésarios), planification de réception (divertissement), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, production de spectacles, services de studio d'enregistrement.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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