MORGAN
Présentation de la marque MORGAN
Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. Beaumanoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MORGAN arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.
C.C.V. Beaumanoir a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 13 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166365 - Publication au BOPI 1993-12-13
Renouvellement avec limitation le 7 octobre 1999 n°2154572 - Publication au BOPI 1999-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358113 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188550 - Publication au BOPI 1995-08-17
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 9 avril 2002 - Concession de licence n°344938 - Publication au BOPI 2002-04-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 17 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502739 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-17
Renouvellement sans limitation le 20 août 2009 n°2416074 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-20
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730099 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-07