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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR
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MORGAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORGAN
C.C.V. BEAUMANOIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1441890
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2026

Présentation de la marque MORGAN

Déposée le 31 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR domicilié(e) ZAC de la Moinerie, 10 Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MORGAN arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

C.C.V. BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes : SILICON B CONNECTED COMMERCE ECOSYSTEM , L'APPARTEMENT MORGAN , My Vib's , Fashion starts with you , La Tribu Le journal du groupe Beaumanoir , MORGAN DE TOI , CLUBBING , M O R G A N D E T O I , OOMI , MORGAN DE TOI


C.C.V. BEAUMANOIR, Société anonyme - ZAC de la Moinerie, 10 Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 391164092


CABINET PLASSERAUD, Mme KIESEL LE COSQUER Guylène - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Inscription le 25 février 1999 - Concession de licence n°272842 - Publication au BOPI 1999-02-25

Inscription le 1 mars 2000 - Concession de licence n°296310 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 25 février 1999 - Concession de licence n°272841 - Publication au BOPI 1999-02-25

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257749 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 1 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52078 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 7 janvier 2005 - Gage radié n°405392 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 29 décembre 2006 - Gage constitué n°446079 - Publication au BOPI 2006-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317337 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation n°2066186 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 22 septembre 1997 - Concession de licence n°243060 - Publication au BOPI 1997-09-22

Inscription le 8 juillet 1998 - Gage constitué n°257748 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 10 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58255 - Publication au BOPI 1991-12-10

Inscription le 22 septembre 1997 - Résiliation de licence n°243059 - Publication au BOPI 1997-09-22

Inscription le 22 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62410 - Publication au BOPI 1992-04-22

Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°179981 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 18 octobre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°177734 - Publication au BOPI 1994-10-18

Inscription le 9 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°179982 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 16 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180469 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 5 septembre 1996 - Concession de licence n°205756 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 5 septembre 1996 - Résiliation de licence n°205757 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188552 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188551 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188550 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 13 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173432 - Publication au BOPI 1994-06-13

Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Inscription le 8 février 2010 - Gage constitué n°515449 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 4 décembre 2014 - Gage radié n°637369 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622150 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

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