Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M O R G A N D E T O I
C.C.V. BEAUMANOIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3202418
Date de dépôt :
02/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2023
M O R G A N D E T O I de C.C.V. BEAUMANOIR

Présentation de la marque M O R G A N D E T O I

Déposée le 2 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M O R G A N D E T O I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR domicilié(e) 10 Impasse du grand jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque M O R G A N D E T O I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M O R G A N D E T O I est expirée depuis le 2 janvier 2023.

C.C.V. BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes : SILICON B CONNECTED COMMERCE ECOSYSTEM , L'APPARTEMENT MORGAN , My Vib's , Fashion starts with you , La Tribu Le journal du groupe Beaumanoir , MORGAN DE TOI , CLUBBING , OOMI , MORGAN DE TOI , JE SUIS MORGAN DE TOI


C.C.V. BEAUMANOIR, société anonyme - 10 Impasse du grand jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 391164092


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Inscription le 12 janvier 2005 - Gage constitué n°406394 - Publication au BOPI 2005-01-12

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509297 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516705 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

Service de rassemblement (à l'exception du transport) au bénéfice de tiers d'huiles, de laits à usage cosmétique, de savons, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de préparations cosmétiques pour le bain, de sels de bain non à usage médical, de savons à barbe, de masques de beauté, de parfums, de cosmétiques, de produits de maquillage, de fards, de crayons pour le maquillage, de rouge à lèvres, de produits de démaquillage, de dentifrices, de désodorisants à usage personnel, d'eaux de toilette, de vernis à ongles, de produits de rasage, d'articles de lunetterie, de lunettes et d'étuis à lunettes, de verres de contact et d'étuis pour ces produits, de jumelles, de longues-vues, de loupes, d'objets d'arts en métaux précieux, de bijouterie, de joaillerie, de breloques, de broches (bijouterie) , de statues et statuettes en métaux précieux, d'horlogerie, de montres, de réveils, de colliers, de bracelets, de boucles d'oreilles, de chaînes, d'affiches, d'albums, d'almanachs, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de blocs à dessin, de boîtes en carton ou en papier, de brochures, de cahiers, de calendriers, de catalogues, de coffrets pour la papeterie, d'articles de bureau (à l'exception des meubles) , de fournitures et d'instruments pour le dessin, de gravures, d'eaux-fortes, de papier d'emballage, d'enveloppes, d'éphémérides, de feuilles de papeterie, de statuettes en papier ou en carton, de fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peintures ; de perforateurs de bureau, de planches à dessins, de punaises, de trombones, de signets, de sous-mains, de trousses à dessin, d'images, de journaux, de livres, de livrets, de manuels, de papier, de périodiques, de photographies, de photogravures, de portraits, de cartes postales, de publications, de timbres-postes, de sacs et de sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, de parapluies, de bourses, de coffres de voyage, de porte-documents, de sacs d'écoliers, de gibecières, de malles, de mallettes pour documents, de porte-monnaie en métaux non précieux, de sacs de plage, de porte-cartes, de portefeuilles, de sacs à provision, de sachets, d'enveloppes et de pochettes pour l'emballage en cuir, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs de voyage, de trousses de voyage (maroquinerie) , de trousses de toilette, de sous-mains, d'étuis pour clés, de porte-agendas, de porte-papiers de voiture, de parasols, de tissus, à l'exception des tissus chirurgicaux, d'amiante, d'isolation et métalliques ; de tissus d'ameublement, de linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; de gants de toilette, de serviettes de toilette, de draps de bain, de serviettes de table, de nappes, de napperons, de chemins de table, de cotonnade, de linge de lit, de couvertures, de couvre-lits, de draps, d'édredons, de taies d'oreillers, de linge de maison, d'embrasses de rideaux, de tentures murales, d'essuie-mains, de torchons, de mouchoirs (tous les articles précités étant en matière textile) , de bonnets de bain, de caleçons de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bandeaux pour la tête, de bas, de bérets, de blouses, de justaucorps (body) , de bottes, de bottines, de bretelles, de cache-col, de caleçons, de capuchons, de casquettes, de ceintures, de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chasubles, de chaussettes, de chaussons, de chaussures, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements) , de combinaisons (vêtements) , de corsets, de costumes, de couvre-oreilles, de culottes de cyclistes, d'écharpes, d'espadrilles, d'étoles, de foulards, de fourrures, de gabardines, de gants, de gilets, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys, de jupes, de jupons, de lingerie de corps, de maillots, de manchons, de manteaux, de mitaines, de paletots, de pantalons, de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de pèlerines, de pelisses, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de slips, de sous-vêtements, de soutiens-gorge, de tricots, de vareuses, de vestes, de visières (chapellerie) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits à partir d'un site Web d'Internet ; services de rassemblement pour le bénéfice de tiers d'huiles, de laits à usage cosmétique, de savons, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de préparations cosmétiques pour le bain, de sels de bain non à usage médical, de savons à barbe, de masques de beauté, de parfums, de cosmétiques, de produits de maquillage, de fards, de crayons pour le maquillage, de rouge à lèvres, de produits de démaquillage, de dentifrices, de désodorisants à usage personnel, d'eaux de toilette, de vernis à ongles, de produits de rasage, d'articles de lunetterie, de lunettes et d'étuis à lunettes, de verres de contact et d'étuis pour ces produits, de jumelles, de longues-vues, de loupes, d'objets d'arts en métaux précieux, de bijouterie, de joaillerie, de breloques, de broches (bijouterie) , de statues et statuettes en métaux précieux, d'horlogerie, de montres, de réveils, de colliers, de bracelets, de boucles d'oreilles, de chaînes, d'affiches, d'albums, d'almanachs, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de blocs à dessin, de boîtes en carton ou en papier, de brochures, de cahiers, de calendriers, de catalogues, de coffrets pour la papeterie, d'articles de bureau (à l'exception des meubles) , de fournitures et d'instruments pour le dessin, de gravures, d'eaux-fortes, de papier d'emballage, d'enveloppes, d'éphémérides, de feuilles de papeterie, de statuettes en papier ou en carton, de fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peintures ; de perforateurs de bureau, de planches à dessins, de punaises, de trombones, de signets, de sous-mains, de trousses à dessin, d'images, de journaux, de livres, de livrets, de manuels, de papier, de périodiques, de photographies, de photogravures, de portraits, de cartes postales, de publications, de timbres-postes, de sacs et de sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, de parapluies, de bourses, de coffres de voyage, de porte-documents, de sacs d'écoliers, de gibecières, de malles, de mallettes pour documents, de porte-monnaie en métaux non précieux, de sacs de plage, de porte-cartes, de portefeuilles, de sacs à provision, de sachets, d'enveloppes et de pochettes pour l'emballage en cuir, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs de voyage, de trousses de voyage (maroquinerie) , de trousses de toilette, de sous-mains, d'étuis pour clés, de porte-agendas, de porte-papiers de voiture, de parasols, de tissus, à l'exception des tissus chirurgicaux, d'amiante, d'isolation et métalliques ; de tissus d'ameublement, de linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; de gants de toilette, de serviettes de toilette, de draps de bain, de serviettes de table, de nappes, de napperons, de chemins de table, de cotonnade, de linge de lit, de couvertures, de couvre-lits, de draps, d'édredons, de taies d'oreillers, de linge de maison, d'embrasses de rideaux, de tentures murales, d'essuie-mains, de torchons, de mouchoirs (tous les articles précités étant en matière textile) , de bonnets de bain, de caleçons de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bandeaux pour la tête, de bas, de bérets, de blouses, de justaucorps (body) , de bottes, de bottines, de bretelles, de cache-col, de caleçons, de capuchons, de casquettes, de ceintures, de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chasubles, de chaussettes, de chaussons, de chaussures, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements) , de combinaisons (vêtements) , de corsets, de costumes, de couvre-oreilles, de culottes de cyclistes, d'écharpes, d'espadrilles, d'étoles, de foulards, de fourrures, de gabardines, de gants, de gilets, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys, de jupes, de jupons, de lingerie de corps, de maillots, de manchons, de manteaux, de mitaines, de paletots, de pantalons, de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de pèlerines, de pelisses, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de slips, de sous-vêtements, de soutiens-gorge, de tricots, de vareuses, de vestes, de visières (chapellerie) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits dans un magasin ; services de rassemblement pour le bénéfice des tiers d'huiles, de laits à usage cosmétique, de savons, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de préparations cosmétiques pour le bain, de sels de bain non à usage médical, de savons à barbe, de masques de beauté, de parfums, de cosmétiques, de produits de maquillage, de fards, de crayons pour le maquillage, de rouge à lèvres, de produits de démaquillage, de dentifrices, de désodorisants à usage personnel, d'eaux de toilette, de vernis à ongles, de produits de rasage, d'articles de lunetterie, de lunettes et d'étuis à lunettes, de verres de contact et d'étuis pour ces produits, de jumelles, de longues-vues, de loupes, d'objets d'arts en métaux précieux, de bijouterie, de joaillerie, de breloques, de broches (bijouterie) , de statues et statuettes en métaux précieux, d'horlogerie, de montres, de réveils, de colliers, de bracelets, de boucles d'oreilles, de chaînes, d'affiches, d'albums, d'almanachs, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de blocs à dessin, de boîtes en carton ou en papier, de brochures, de cahiers, de calendriers, de catalogues, de coffrets pour la papeterie, d'articles de bureau (à l'exception des meubles) , de fournitures et d'instruments pour le dessin, de gravures, d'eaux-fortes, de papier d'emballage, d'enveloppes, d'éphémérides, de feuilles de papeterie, de statuettes en papier ou en carton, de fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peintures ; de perforateurs de bureau, de planches à dessins, de punaises, de trombones, de signets, de sous-mains, de trousses à dessin, d'images, de journaux, de livres, de livrets, de manuels, de papier, de périodiques, de photographies, de photogravures, de portraits, de cartes postales, de publications, de timbres-postes, de sacs et de sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, de parapluies, de bourses, de coffres de voyage, de porte-documents, de sacs d'écoliers, de gibecières, de malles, de mallettes pour documents, de porte-monnaie en métaux non précieux, de sacs de plage, de porte-cartes, de portefeuilles, de sacs à provision, de sachets, d'enveloppes et de pochettes pour l'emballage en cuir, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs de voyage, de trousses de voyage (maroquinerie) , de trousses de toilette, de sous-mains, d'étuis pour clés, de porte-agendas, de porte-papiers de voiture, de parasols, de tissus, à l'exception des tissus chirurgicaux, d'amiante, d'isolation et métalliques ; de tissus d'ameublement, de linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; de gants de toilette, de serviettes de toilette, de draps de bain, de serviettes de table, de nappes, de napperons, de chemins de table, de cotonnade, de linge de lit, de couvertures, de couvre-lits, de draps, d'édredons, de taies d'oreillers, de linge de maison, d'embrasses de rideaux, de tentures murales, d'essuie-mains, de torchons, de mouchoirs (tous les articles précités étant en matière textile) , de bonnets de bain, de caleçons de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bandeaux pour la tête, de bas, de bérets, de blouses, de justaucorps (body) , de bottes, de bottines, de bretelles, de cache-col, de caleçons, de capuchons, de casquettes, de ceintures, de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chasubles, de chaussettes, de chaussons, de chaussures, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements) , de combinaisons (vêtements) , de corsets, de costumes, de couvre-oreilles, de culottes, de cyclistes, d'écharpes, d'espadrilles, d'étoles, de foulards, de fourrures, de gabardines, de gants, de gilets, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys, de jupes, de jupons, de lingerie de corps, de maillots, de manchons, de manteaux, de mitaines, de paletots, de pantalons, de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de pèlerines, de pelisses, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de slips, de sous-vêtements, de soutiens-gorge, de tricots, de vareuses, de vestes, de visières (chapellerie) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits chez un détaillant ; services de rassemblement pour le bénéfice de tiers d'huiles, de laits à usage cosmétique, de savons, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de préparations cosmétiques pour le bain, de sels de bain non à usage médical, de savons à barbe, de masques de beauté, de parfums, de cosmétiques, de produits de maquillage, de fards, de crayons pour le maquillage, de rouge à lèvres, de produits de démaquillage, de dentifrices, de désodorisants à usage personnel, d'eaux de toilette, de vernis à ongles, de produits de rasage, d'articles de lunetterie, de lunettes et d'étuis à lunettes, de verres de contact et d'étuis pour ces produits, de jumelles, de longues-vues, de loupes, d'objets d'arts en métaux précieux, de bijouterie, de joaillerie, de breloques, de broches (bijouterie) , de statues et statuettes en métaux précieux, d'horlogerie, de montres, de réveils, de colliers, de bracelets, de boucles d'oreilles, de chaînes, d'affiches, d'albums, d'almanachs, d'objets d'art gravés ou lithographiés, de blocs à dessin, de boîtes en carton ou en papier, de brochures, de cahiers, de calendriers, de catalogues, de coffrets pour la papeterie, d'articles de bureau (à l'exception des meubles) , de fournitures et d'instruments pour le dessin, de gravures, d'eaux-fortes, de papier d'emballage, d'enveloppes, d'éphémérides, de feuilles de papeterie, de statuettes en papier ou en carton, de fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peintures ; de perforateurs de bureau, de planches à dessins, de punaises, de trombones, de signets, de sous-mains, de trousses à dessin, d'images, de journaux, de livres, de livrets, de manuels, de papier, de périodiques, de photographies, de photogravures, de portraits, de cartes postales, de publications, de timbres-postes, de sacs et de sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, de parapluies, de bourses, de coffres de voyage, de porte-documents, de sacs d'écoliers, de gibecières, de malles, de mallettes pour documents, de porte-monnaie en métaux non précieux, de sacs de plage, de porte-cartes, de portefeuilles, de sacs à provision, de sachets, d'enveloppes et de pochettes pour l'emballage en cuir, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs de voyage, de trousses de voyage (maroquinerie) , de trousses de toilette, de sous-mains, d'étuis pour clés, de porte-agendas, de porte papiers de voiture, de parasols, de tissus, à l'exception des tissus chirurgicaux, d'amiante, d'isolation et métalliques, de tissus d'ameublement, de linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; de gants de toilette, de serviettes de toilette, de draps de bain, de serviettes de table, de nappes, de napperons, de chemins de table, de cotonnade, de linge de lit, de couvertures, de couvre-lits, de draps, d'édredons, de taies d'oreillers, de linge de maison, d'embrasses de rideaux, de tentures murales, d'essuie-mains, de torchons, de mouchoirs (tous les articles précités étant en matière textile) , de bonnets de bain, de caleçons de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bandeaux pour la tête, de bas, de bérets, de blouses, de justaucorps (body) , de bottes, de bottines, de bretelles, de cache-col, de caleçons, de capuchons, de casquettes, de ceintures, de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chasubles, de chaussettes, de chaussons, de chaussures, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements) , de combinaisons (vêtements) , de corsets, de costumes, de couvre-oreilles, de culottes de cyclistes, d'écharpes, d'espadrilles, d'étoles, de foulards, de fourrures, de gabardines, de gants, de gilets, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys, de jupes, de jupons, de lingerie de corps, de maillots, de manchons, de manteaux, de mitaines, de paletots, de pantalons, de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de pèlerines, de pelisses, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de slips, de sous-vêtements, de soutiens-gorge, de tricots, de vareuses, de vestes, de visières (chapellerie) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits en passant une commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication.