Déposée par voie électronique le 4 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'APPARTEMENT MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - Saint-Malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Guylène KIESEL LE COSQUER domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.
La marque L'APPARTEMENT MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.V. BEAUMANOIR, Société anonyme - 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - Saint-Malo - France - SIREN 391164092
CABINET PLASSERAUD, Mme. Guylène KIESEL LE COSQUER - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de campeurs ; sacs d'écoliers ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'alpinistes ; gibecières ; malles ; valises ; coffres de voyage ; porte-monnaie ; pochettes (maroquinerie) ; étuis pour clés ; parapluies ; parasols ; cannes ; habits pour animaux ; colliers pour animaux ; sellerie ; porte-cartes ; portefeuilles ; bourses ; trousses de toilette vides ; mallettes pour documents ; porte-chéquiers ; sacs à chaussures pour le voyage ; porte-documents ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
Administration commerciale ; Administration d'affaires commerciales de franchises ; Publicité ; Publicité dans des périodiques, brochures et journaux ; Publicité en ligne par le biais d'un réseau informatique de communication ; Services de vente au détail de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de campeurs ; sacs d'écoliers ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'alpinistes ; gibecières ; malles ; valises ; coffres de voyage ; porte-monnaie ; pochettes (maroquinerie) ; étuis pour clés ; parapluies ; parasols ; cannes ; habits pour animaux ; colliers pour animaux ; sellerie ; porte-cartes ; portefeuilles ; bourses ; trousses de toilette vides ; mallettes pour documents ; porte-chéquiers ; sacs à chaussures pour le voyage ; porte-documents ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; trousses de voyage [maroquinerie] ; de vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ; maillots de bain ; chaussons ; bonneterie ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; gants (habillement).
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