Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C & C Partners
/
LEVEL 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEVEL 7
C & C Partners, Ltd. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
96628685
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque LEVEL 7

Déposée le 6 juin 1996 par C & C Partners auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEVEL 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est C & C Partners, Ltd. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 17822 Gillette Irvine, Californie 92714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France.

La marque LEVEL 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVEL 7 est expirée depuis le 6 juin 2006.


C & C Partners, Ltd. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie) - 17822 Gillette Irvine, Californie 92714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vêtements; chaussures; chapellerie