Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COSMETIPHARM
C.C.P.S.E. SARL

Numéro de dépôt :
96635057
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COSMETIPHARM

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.P.S.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMETIPHARM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.P.S.E domicilié(e) 32 rue de Preuilly, 89000 AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 340 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PAQUEROT Martine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05


C.C.P.S.E. SARL - 32 rue de Preuilly, 89000 AUXERRE - France - SIREN 395340169


Madame PAQUEROT Martine - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Rejet total n°265976 - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1998-11-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.