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Marques déposées par la société C.C.P.A
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OTEUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OTEUS
C.C.P.A., UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3435222
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2026
OTEUS de C.C.P.A

Présentation de la marque OTEUS

Déposée le 14 juin 2006 par la société C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est la société C.C.P.A domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A., Monsieur Erwan GILET domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.

La marque OTEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTEUS arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : RUMIGENISSE , ELIBIO , GALAPHOS , ELISCOPE , CROUSTILLETTES , MEL'SERVICES , DELTAMINE , ECLAMUNE , FAUNÉA , NUTRI CONSEIL


C.C.P.A., UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262


C.C.P.A., Monsieur Erwan GILET - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2016 n°2622221 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-28

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