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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.P.A
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Le Domaine des Délices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Domaine des Délices
SARL C.C.P.A

Numéro de dépôt :
3353922
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
Le Domaine des Délices de C.C.P.A

Présentation de la marque Le Domaine des Délices

Déposée le 11 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Domaine des Délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.P.A domicilié(e) 2199, Av. Auguste Renoir,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 487 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PALMISANO domicilié(e) 2199, Av. Auguste Renoir,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France.

La marque Le Domaine des Délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine des Délices est expirée depuis le 11 avril 2015.

C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : RUMIGENISSE , ELIBIO , GALAPHOS , ELISCOPE , CROUSTILLETTES , MEL'SERVICES , DELTAMINE , ECLAMUNE , FAUNÉA , NUTRI CONSEIL


SARL C.C.P.A - 2199, Av. Auguste Renoir,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France - SIREN 478487879


M. PALMISANO - 2199, Av. Auguste Renoir,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Emballage et entreposage de marchandises. Anchoïade. Tomates séchées. Confitures. Huiles. Poivrons conservés. Caviar d'aubergine. Moutardes. Tapenade noire. Tapenade verte. Tapenade basilic. Pesto. Champignons conservés. Miels.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.