Déposée le 4 février 2005 par la société C.C.P.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAUNÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la société C.C.P.A domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.
La marque FAUNÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.P.A., UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262
C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2015 n°2582181 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-03-23
Produits vétérinaires, produits hygièniques à usage vétérinaire, substances diététiques à usage vétérinaire, désinfectants à usage vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage vétérinaire. Aliments composés pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FAUNÉA"