Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTIM
C.C.P.A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1602171
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020

Présentation de la marque CROUSTIM

Déposée le 12 juillet 1990 par la société C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.C.P.A domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay - 35150 - JANZÉ - France.

La marque CROUSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTIM est expirée depuis le 12 juillet 2020.

C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : RUMIGENISSE , ELIBIO , GALAPHOS , ELISCOPE , CROUSTILLETTES , MEL'SERVICES , DELTAMINE , ECLAMUNE , FAUNÉA , NUTRI CONSEIL


C.C.P.A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - PARC D'ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262


C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'activités du Bois de Teillay - 35150 - JANZÉ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2175366 - Publication au BOPI 2000-06-07

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446497 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Aliment pour animaux