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Marques déposées par la société C.C.P.A
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CROUSTILLETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTILLETTES
C.C.P.A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1599983
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020

Présentation de la marque CROUSTILLETTES

Déposée le 2 juillet 1990 par la société C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.C.P.A domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay - 35150 - JANZÉ - France.

La marque CROUSTILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTILLETTES est expirée depuis le 2 juillet 2020.

C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : RUMIGENISSE , ELIBIO , GALAPHOS , ELISCOPE , MEL'SERVICES , DELTAMINE , ECLAMUNE , FAUNÉA , NUTRI CONSEIL , GALANE


C.C.P.A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - PARC D'ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262


C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'activités du Bois de Teillay - 35150 - JANZÉ - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2175367 - Publication au BOPI 2000-06-07

Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55688 - Publication au BOPI 1991-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56430 - Publication au BOPI 1991-09-25

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444393 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

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