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Marques déposées par la société C.C.P.A
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CROUSTAGNO
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTAGNO
C.C.P.A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1570698
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2020

Présentation de la marque CROUSTAGNO

Déposée le 17 janvier 1990 par la société C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTAGNO »

Le déposant est la société C.C.P.A domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay - 35150 - JANZÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTAGNO est expirée depuis le 17 janvier 2020.

C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : RUMIGENISSE , ELIBIO , GALAPHOS , ELISCOPE , CROUSTILLETTES , MEL'SERVICES , DELTAMINE , ECLAMUNE , FAUNÉA , NUTRI CONSEIL


C.C.P.A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - PARC D'ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262


C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'activités du Bois de Teillay - 35150 - JANZÉ - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2163035 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 10 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°296826 - Publication au BOPI 2000-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 20 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°297191 - Publication au BOPI 2000-03-20

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428120 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Aliment pour animaux