Déposée le 17 janvier 2003 par la société C.C.P.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CHORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la société C.C.P.A domicilié(e) ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.
La marque CHORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.P.A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262
C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France
Inscription le 10 mars 2004 - retrait partiel n°388524 - Publication au BOPI 2004-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520145 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Systeme de gestion informatisée d'exploitation d'élevage ; logiciels et programmes enregistrés pour le gestion d'exploitation d'élevage. Programmation pour ordinateurs pour l'élaboration de programmes pour le gestion d'exploitation d'élevage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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