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Marques déposées par C.C.P.A
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APETIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APETIME
C.C.P.A.

Numéro de dépôt :
1372720
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque APETIME

Déposée le 30 septembre 1986 par C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APETIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.C.P.A., domicilié(e) Parc d'Activités du Bois de Teillay, 35150 JANZE (dossier no 2075156) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN CCPA domicilié(e) (dossier no 2075156) - France.

La marque APETIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APETIME est expirée depuis le 30 septembre 2006.

C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : RUMIGENISSE , ELIBIO , GALAPHOS , ELISCOPE , CROUSTILLETTES , MEL'SERVICES , DELTAMINE , ECLAMUNE , FAUNÉA , NUTRI CONSEIL


C.C.P.A. - Parc d'Activités du Bois de Teillay, 35150 JANZE (dossier no 2075156) - France


Jean-Jacques BLAIN CCPA - (dossier no 2075156) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1996 n°2075156 - Publication au BOPI 1996-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Aliment pour porcelets.