Déposée le 21 septembre 1992 par la société C.C.P.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALIAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la société C.C.P.A domicilié(e) ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.
La marque ALIAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.P.A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262
C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France
Renouvellement avec limitation le 23 septembre 2002 n°2227638 - Publication au BOPI 2002-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343409 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361929 - Publication au BOPI 2002-12-23
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510229 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26
Des produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture, des produits vétérinaires et hygiéniques, des aliments pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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