Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société C.C.P.A. Union de Coopératives Agricoles
/
SANISTART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANISTART
C.C.P.A. Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3138090
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011
SANISTART de C.C.P.A. Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque SANISTART

Déposée le 17 décembre 2001 par la société C.C.P.A. Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANISTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société C.C.P.A. Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay, 35150 JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A - France.

La marque SANISTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISTART est expirée depuis le 17 décembre 2011.


C.C.P.A. Union de Coopératives Agricoles - Parc d'activités du Bois de Teillay, 35150 JANZÉ - France - SIREN 775668262


Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Aliments nutritionels pour animaux Produits vétérinaires, Substances diététiques destinées aux animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.