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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.C.O.M. SUPER VITESS
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SUPER VITESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER VITESS
C.C.O.M. SUPER VITESS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1390860
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1996

Présentation de la marque SUPER VITESS

Déposée le 28 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) C.C.O.M. SUPER VITESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER VITESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.O.M. SUPER VITESS domicilié(e) 46-48, rue Elias Howe, 94100 ST. MAUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque SUPER VITESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER VITESS est expirée depuis le 28 novembre 1996.

C.C.O.M. SUPER VITESS a également déposé les autres marques suivantes : SUPER VITESS , VITESS , VITESS


C.C.O.M. SUPER VITESS (S.A.) - 46-48, rue Elias Howe, 94100 ST. MAUR. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151471 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription - Transmission de propriété n°45359 - Publication au BOPI

Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et notamment organes de transmission (excepté pour véhicules), outils et instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).