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Marques déposées par C.C.N.T. COMPAGNIE POUR LA COMMERCIALISATION DE NOUVEAUTES TECHNIQUES
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TURBOTHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOTHERM
C.C.N.T. COMPAGNIE POUR LA COMMERCIALISATION DE NOUVEAUTES TECHNIQUES

Numéro de dépôt :
92405796
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque TURBOTHERM

Déposée le 11 février 1992 par C.C.N.T. COMPAGNIE POUR LA COMMERCIALISATION DE NOUVEAUTES TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURBOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est C.C.N.T. COMPAGNIE POUR LA COMMERCIALISATION DE NOUVEAUTES TECHNIQUES, domicilié(e) 22, Avenue Maginot, 01000 BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque TURBOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOTHERM est expirée depuis le 11 février 2002.


C.C.N.T. COMPAGNIE POUR LA COMMERCIALISATION DE NOUVEAUTES TECHNIQUES - 22, Avenue Maginot, 01000 BOURG EN BRESSE - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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